Informations pour l'utilisateur

Licence et code du site

Le site ainsi que toutes les productions de Maxime Luce sont sous licence CC BY-NC-ND 2.0 FR vous autorisant à copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats selon les conditions suivantes :

Le code du site se trouve sur Github : https://github.com/Le-Max-De-Culture/maxime-luce.fr sous la même licence.

Informations collectées

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Accessibilité du site

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Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.maxime-luce.fr les informations suivantes :

1. Informations légales :

Statut du propriétaire : particulier
Le Propriétaire est : Maxime Luce
Adresse postale du propriétaire : Non accesible

Le Créateur du site est : Maxime Luce
Le Responsable de la publication est : Maxime Luce
Contacter le responsable de la publication : contact@maxime-luce.fr
Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est : Maxime Luce
Contacter le Webmaster : contact@maxime-luce.fr
L’hebergeur du site est : VH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
CREDIT : Les mentions légales ont étés générées par générateur de mentions legales

2. Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.maxime-luce.fr.
Le site www.maxime-luce.fr regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site www.maxime-luce.fr. Le site www.maxime-luce.fr est mis à jour régulièrement par Maxime Luce.
Maxime Luce s’efforce de fournir sur le site www.maxime-luce.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité :

Le site le-max-de-culture.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.maxime-luce.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.maxime-luce.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

4. Propriété intellectuelle :


Le site ainsi que toutes les productions de Maxime Luce sont sous licence CC BY-NC-ND 2.0 FR vous autorisant à copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats selon les conditions suivantes :


5. Liens hypertextes et cookies :

Le site www.maxime-luce.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de Maxime Luce. Cependant, Maxime Luce n’a pas la possibilité de vérifier l'ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.
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6. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site www.maxime-luce.fr, Maxime Luce ne collecte des informations personnelles ( suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.maxime-luce.fr. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site www.maxime-luce.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.
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